ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBRAND

Active Montbrand 1969-11-20
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEURS UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbrand (05140)

Associations de Montbrand

Siège INSEE

LE FOREST, 05140 MONTBRAND

Contact

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Identifiants

RNA
W052001522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513859124
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2904
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 052P

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr