LA TRUITE DU HAUT-CHAMPSAUR

Active Chabottes 1943-02-17
M

Mission

AFFERMAGE DES LOTS DE PECHE ; ASSURER LE REPEUPLEMENT DE CES LOTS ET EN EFFECTUER LA SURVEILLANCE. REPRESSION DU BRACONNAGE, DE LA POLLUTION DES EAUX, DESTRUCTION DES NUISIBLES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chabottes (05260)

Associations de Chabottes

Contact

#

Identifiants

RNA
W052000766
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0881
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 052P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr