M
Mission
analyse des problèmes, définition et conduite des actions utiles, dans le cadre règlementaire et légal, concernant l'environnement, le cadre de vie et la qualité de vie du quartier du Parc Chancel ainsi défini : Central Parc, Résidence du Parc, Saint-François, Val Chancel, Central Parc Neige et les immeubles jouxtant l'avenue du 159 RIA, l'avenue René Froger, l'avenue Maurice Petsche
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Briançonnais
@
Commune & Contact
Commune
Briançon (05100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W051001318
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
95-038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr