ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT, DU CADRE ET DE LA QUALITE DE VIE DU QUARTIER DU PARC CHANCEL A BRIANÇON (HAUTES-ALPES) A.S.E.C.Q. DU PARC CHANCEL
Activité
Mission
analyse des problèmes, définition et conduite des actions utiles, dans le cadre règlementaire et légal, concernant l'environnement, le cadre de vie et la qualité de vie du quartier du Parc Chancel ainsi défini : Central Parc, Résidence du Parc, Saint-François, Val Chancel, Central Parc Neige et les immeubles jouxtant l'avenue du 159 RIA, l'avenue René Froger, l'avenue Maurice Petsche
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W051001318
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 95-038
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03