M
Mission
le regroupement des propriétaires des terrains concernés par le site minier de clausis à saint veran ; ce groupement devenant, dès sa constitution, l'interlocuteur et le relais des administrations ou des services administratifs et des collectivités territoriales pourla mise en oeuvre et l'animation d'un programme de valorisation de ce patrimoine minier.
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Guillestrois et du Queyras
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Véran (05350)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W051001124
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
98-031
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr