M
Mission
Gestion des biens appartenant aux propriétaires du foncier bâti du village de Chateau Queyras et la protection et l'évolution du patrimoine et de l'environnement du village de Chateau Queyras.
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Guillestrois et du Queyras
@
Commune & Contact
Commune
Château-Ville-Vieille (05350)Associations de Château-Ville-Vieille
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W051000594
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
97-047
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr