ASSOCIATION DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS, GOUITROUSE, L'HOPITAL, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAFFREY

Active Saint-Chaffrey 2003-07-16
M

Mission

- Préserver l'intérêt des usagers, - veiller au développement de la zone sous forme d'un lotissement réservé à l'habitation dans le respect des règles d'urbanisme en vigueur, - veiller au respect de l'environnement, - veiller au respect des règles végétales et animales, - veiller au respect des dispositions relatives aux risques de pollution liés à l'habitat : assainissement eaux usées, collecte des OM, - veiller au respect de l'environnement visuel : en particulier dans le respect d

Domaines

  • représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Briançonnais
  • défense et amélioration du cadre de vie 👉 Briançonnais
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Chaffrey (05330)

Associations de Saint-Chaffrey

Contact

#

Identifiants

RNA
W051000311
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
03-031
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 051S

Activité

représentation d'intérêts régionaux et locaux

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr