COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PEYRUIS, DU SIVOM DU CANTON DE PEYRUIS ET DU SIPIOM

Active Peyruis 1977-01-07
M

Mission

RASSEMBLER, EN DEHORS DE LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE, TOUS LES MEMBRES DU PERSONNEL EMPLOYE PAR LA COMMUNE DE PEYRUIS, AINSI QUE LEUR FAMILLE, AFIN DE RESSERRER LES LIENS EXISTANT ENTRE. LE BENEFICE DES ACTIONS EST ETENDU AU PERSONNEL DU DISTRICT D

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Peyruis (04310)

Associations de Peyruis

Contact

#

Identifiants

RNA
W044000091
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0044000905
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 043P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr