M
Mission
défendre la possibilité d'occupation et d'utilisation du sol, de quelque nature que ce soit d'autant que l'ensemble de ces terrains ont été l'objet d'obtention initiale de permis de construire délivrés par la mairie.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Provence-Alpes-Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Digne-les-Bains (04000)Associations de Digne-les-Bains
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W043000788
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0043004293
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 043P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr