DEFENSE DE ST PAUL SUR UBAYE Active Saint-Paul-sur-Ubaye Politique locale Intérêts locaux W041000264 Créée en 1998 soutenir la vie locale en Haute-Ubaye Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paul-sur-Ubaye (04530) Identifiants RNAW041000264 Historique Créée le 30/09/1998, dernière déclaration le 24/11/2006 4 évènements 30/09/1998 Création 24/10/1998 Publication au Journal Officiel 24/11/2006 Dernière déclaration 15/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale / Intérêts locaux Politique locale 001015action politique locale Intérêts locaux 023045représentation d'intérêts régionaux et locaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.