ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT YORRE

Active Saint-Yorre 1972-06-30
M

Mission

d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynétique, l'éducaton cynégétique, de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du lan de chasse et des plans de gestion, ainsi que du schéma Départementalde gestion Cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Yorre (03270)

Associations de Saint-Yorre

Siège INSEE

03270 SAINT-YORRE

Contact

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Identifiants

RNA
W033003032
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809390784
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0033002946
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr