SAINTE CROIX

Active Broût-Vernet 1978-10-30
M

Mission

assistance intellectuelle, éducative, morale et matérielle des enfants et des adultes ; logement et hébergement des prêtres et des religieux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Broût-Vernet (03110)

Associations de Broût-Vernet

Siège INSEE

PRIEURE ND DU POINTET, 03110 BROUT-VERNET

Contact

#

Identifiants

RNA
W033002697
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403415755
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
403415755
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0033003528
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr