SOCIETE DES COURSES DE VICHY AUVERGNE

Active Bellerive-sur-Allier 1972-01-14
M

Mission

Il est constitué sous la dénomination de société des courses de vichy Auvergne, une société de courses de chevaux qui est soumise aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'associations dans la mesure où ces dispositions nesont pas contraires à celles de la loi du 2 juin 1891 et de l'ensemble des réglements pris pour son application, notamment le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Bellerive-sur-Allier (03700)

Associations de Bellerive-sur-Allier

Siège INSEE

ROUTE DE CHARMEIL, 03700 BELLERIVE-SUR-ALLIER

Contact

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Identifiants

RNA
W033002211
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775549181
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0033002871
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Observation : dernière date publication enregistrée :2005-08-27

Activité

Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

Sports, activités de plein air

NAF : Gestion d'installations sportives

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr