COMITE DES FETES D'ARFEUILLES

Active Arfeuilles 1989-11-06
M

Mission

le comité des fêtes d'arfeuilles a pour objet général en liaison avec la municipalité ; d'organiser des fêtes et des manifestations de qualité sur le territoire de la commune d'arfeuilles, qui pourra lui confier éventuellement des missions spécifiques ; d'établir une liaison entre les différentes associations locales ; d'établir chaque année, vers le mois d'octobre, le calendrier des fêtes de la commune pour l'année suivante afin de pouvoir communiquer un document aussi complet et précis que possible à la mairie, à charge pour elle de le diffuser dans le bulletin communal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arfeuilles (03120)

Associations de Arfeuilles

Siège INSEE

RUE DE LA GARE, 03120 ARFEUILLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W033002155
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850212168
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0033005170
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Observation : bureau démissionnaire AG du 27/11/2009

Activité

comités des fêtes

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr