ASSOCIATION CATHOLIQUE DES HABITANTS DE LA CHAPELLENIE DE SAINT-JACQUES DES BIEFS.

Active Arfeuilles 1982-12-14
M

Mission

Gerer et conserver legalement la propriete d'un patrimoine culturel mobilier et immobilier immatricule a la conservation des hypotheques de cusset le 22/09/1982 , volume 3480 n° 20.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arfeuilles (03120)

Associations de Arfeuilles

Siège INSEE

LES BIEFS, 03120 ARFEUILLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W033002135
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801926643
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0033003993
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Activité

comités de défense du patrimoine

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr