COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU PAYS DE LAPALISSE

Active Lapalisse 1994-02-21
M

Mission

Son action peut s'exercer également en faveur des agents permanents ; du SISCOL (syndicat intercommunal scolaire de Lapalisse) de la communauté de communes 'Pays de Lapalisse' et de toutes communes adhérentes à la communauté de communes 'Pays de Lapalisse'

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lapalisse (03120)

Associations de Lapalisse

Contact

#

Identifiants

RNA
W033001733
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0033005990
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 033S

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-11-27

Activité

action socio-culturelle

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr