SOCIETE D'EMULATION DU PAYS SERBANNAIS (S.E.P.S.)

Active Serbannes 2003-04-23
M

Mission

Tout ce qui peut servir à la promotion culturelle et artistique de la commune de Serbannes ainsi qu'à la conservation et à la valorisation de son patrimoine sous quelque forme qu'il soit, et de saisir la justice en vue du respect des objectifs poursuivis. La décision de saisine de la justice devra faire l'objet d'un vote en assemblée générale. Le président a qualité pour représenter l'association en justice.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Serbannes (03700)

Associations de Serbannes

Siège INSEE

23 RUE DES MARAIS, 03700 SERBANNES

Contact

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Identifiants

RNA
W033000849
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494918071
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0033007412
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Observation : dernière date publication enregistrée :2005-10-08

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr