M
Mission
Défendre la destination résidentielle, familiale et rurale des hameaux d'Aubeterre et d'Escolles en intervenant auprès des autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'une activité provisoire ou définitive lui paraitrait aller à l'encontrede cette destination...
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Saint-Pourçain Sioule Limagne
@
Commune & Contact
Commune
Broût-Vernet (03110)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W033000807
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0033007463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 033S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr