COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE SAINT GERMAIN DES FOSSES (C.O.S.)

Active Saint-Germain-des-Fossés 1982-06-08
M

Mission

Resserer les liens d'amitie qui unissent ses membres et pratiquer l'entraide en assurant une mission de soladarite temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale a l'egard de tout agent ..................

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Germain-des-Fossés (03260)

Associations de Saint-Germain-des-Fossés

Siège INSEE

MAIRIE, 03260 SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES

Contact

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Identifiants

RNA
W033000180
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
444334429
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44433442900016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0033003944
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 033S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr