ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DU VIGNOBLE SAINT-POURCINOIS

Active Union Montord 2024-07-10
M

Mission

la création d'une union de plusieurs associations communales de chasse agréées voisines mettant leur territoire en commun ; assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur le territoire le développement du gibier et de la faune sauvage ; mettre en oeuvre la régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (esod)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montord (03500)

Associations de Montord

Contact

#

Identifiants

RNA
W032007304
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Union (U)

Gestion : 032P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr