M
Mission
obtenir un plan de chasse au chevreuil sur son territoire conformément aux textes en vigueur ; organiser des chasses au chevreuil et sangliers conformément à son règlement intérieur, sous la responsabilité du Président ou de son délégué ; la chasse du petit gibier sera pratiquée individuellement sur les territoires définis par chacun
Domaines
- chasse 👉 Saint-Pourçain Sioule Limagne
@
Commune & Contact
Commune
Le Theil (03240)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W032002710
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 032P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr