SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE MARCENAT

Active Marcenat 1964-01-15
M

Mission

permettre à ses membres la pratique de la chasse sur tout le territoire ou partie du territoire dans le respect de la légeslation du droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marcenat (03260)

Associations de Marcenat

Contact

#

Identifiants

RNA
W032002701
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1483
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 032P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr