ASSOCIATION POUR LA QUALITÉ DES SOINS DE VILLE SUD ALLIER

Active Saint-Pourçain-sur-Sioule 2001-06-07
M

Mission

porter la communauté professionnelle territoriale de santé sud allier dont les objectifs s'inscrivent dans une démarche populationnelle ; créer, organiser, administrer et assurer le fonctionnement d'une communauté professionnelle du territoire de santé au sens de la loi pour la modernisation du système de santé (loi 2016-41 du 26 janvier 2016 et article l. 1434-12 du code de la santé publique)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500)

Associations de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Contact

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Identifiants

RNA
W032002384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831430111
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
83143011100011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0032004866
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 032P

Activité

organisation de professions médicales ou paramédicales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr