M
Mission
promouvoir toute action favorisant l'accueil du jeune enfant de la naissance à la 3ème année, sur la commune de Trévol, et de créer et gérer une microstructure expérimentale, de type microcrèche ( art 2324.47 du décret 2007-230 du 20.02.07)
Domaines
- crèches, garderies, haltes garderies 👉 Moulins Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Trévol (03460)Siège INSEE
6 RUE DENIS GADAT, 03460 TREVOLContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W032002177
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
515222396
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 032P
Activité
crèches, garderies, haltes garderies
NAF : Accueil de jeunes enfants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr