COMITE DES FETES DE BRANSAT

Active Bransat 2008-06-24
M

Mission

organisation de (ou la participation à) : fêtes, bals, voyages, animations, manifestations artistiques et culturelles, périodiques ou non; conclusion d'ententes avec toutes sociétés, autorités, administrations publiques ou privées, françaises ou étrangères, en vue d'obtenir toutes concessions, réciprocités, ou réductions de tarifs et avantages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bransat (03500)

Associations de Bransat

Siège INSEE

MAIRIE, 03500 BRANSAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W032001943
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812513984
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 032P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr