ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MEILLARD

Active Meillard 1973-06-13
M

Mission

L'ACCA a pour but, dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion, ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habita

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Meillard (03500)

Associations de Meillard

Contact

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Identifiants

RNA
W032000511
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0032001940
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 032P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr