COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE DE BUXIERES LES MINES

Active Buxières-les-Mines 1981-02-09
M

Mission

Assister en toutes occasions les agents ainsi que leur famille creer ou participer a toutes institutions sociales permettant d'ameliorer le sort des agents et de leur famille

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Bocage Bourbonnais
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Bocage Bourbonnais
@

Commune & Contact

Commune

Buxières-les-Mines (03440)

Associations de Buxières-les-Mines

Contact

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Identifiants

RNA
W032000278
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0032002445
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 032P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr