M
Mission
l'exercice de de la chasse sur le territoire où celle-ci détient le droit de chasse tout en préservant la faune sauvage et le développement du capital cynégétique et en respectant les équilibres biologiques notamment par le gardiennage et d'une façon générale l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse
Domaines
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Commune & Contact
Commune
Hyds (03600)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W031006636
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 031S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr