ASSOCIATION DE CHASSE FAMILIALE ET AMICALE DE BEAUMERLE (ACFAB)

Active Sauvagny 2021-06-11
M

Mission

exercer la chasse (sans constituer une activité économique) sur les parcelles où l'association détiendrait le droit de chasse en la propriété dite de beaumerle et ses alentours (03430 sauvagny) , en opérant dans le souci de la préservation de la faune sauvage protégée, du respect des équilibres biologiques, du développement du capital cynégétique et, d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse, notamment en terme de sécurité pour ses pratiquants comme pour les usagers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sauvagny (03430)

Associations de Sauvagny

Contact

#

Identifiants

RNA
W031006559
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 031S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr