SOCIÉTÉ DE PÊCHE DU VIEIL ÉTANG DE LA BUCHÈRE (SPVEB)

Active Cérilly 2014-03-10
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche sur le plan d'eau de la Buchère et tout autre plan d'eau pour lequel un contrat pourrait être établi ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations de gestion piscicole des milieux aquatiques ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson ; effectuer sous réserve des autorisations nécessaires toutes les interventions de mise en valeur piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cérilly (03350)

Associations de Cérilly

Contact

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Identifiants

RNA
W031002615
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 031S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr