ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) DE L'ECOLE PRIVEE NOTRE DAME

Active Montluçon 1968-10-23
M

Mission

assumer juridiquement le gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et laculture sous toutes leurs formes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montluçon (03100)

Associations de Montluçon

Siège INSEE

20 RUE RACINE, 03100 MONTLUCON

Contact

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Identifiants

RNA
W031002094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
378406839
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
37840683900019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0031001739
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 031S

Activité

centre d'enseignement et de formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr