M
Mission
acquérir des droits de toutes natures et de les gérer, ainsi que leurs activités connexes éventuelles, pour les loisirs de ses adhérents, dans le respect des réglementations générales et particulières de l'office national de la chasse et de la faune sauvage et ce sur l'ensemble du territoire français
Domaines
- chasse 👉 Montluçon Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Prémilhat (03410)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W031002063
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 031S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr