M
Mission
donner aux personnes disposant de temps libre l'occasion de se distraire et de s'initier a divers travaux ; et d'organiser, conformément à la réglementation, des activités ayant éventuellement un but lucratif sous la forme de ventes au déballage (brocantes, expositions, ventes, marchés...)
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Pays d'Huriel
@
Commune & Contact
Commune
La Chapelaude (03380)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W031001939
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0031003368
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 031S
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr