COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SIVOM DE LA REGION MINIERE DOYET

Active Doyet 1999-07-01
M

Mission

assister l'agent, ainsi que sa famille, resserrer les liens d'amitié entre les membres et créer une atmosphère de confiance

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Doyet (03170)

Associations de Doyet

Contact

#

Identifiants

RNA
W031001906
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0031004426
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 031S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr