ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE COUTANSOUZE

Active Coutansouze 1979-11-08
M

Mission

amélioration de la chasse ; repeuplement en gibier; destruction des animaux nuisibles ; protection des récoltes ; garantie du droit de chasse aux personnes de la commune; répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coutansouze (03330)

Associations de Coutansouze

Contact

#

Identifiants

RNA
W031001775
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0031002434
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 033S

Observation : dernière date publication enregistrée :1979-11-16

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr