ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTMARAULT

Active Montmarault 1972-05-16
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes , la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et d' assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montmarault (03390)

Associations de Montmarault

Siège INSEE

MAIRIE, 03390 MONTMARAULT

Contact

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Identifiants

RNA
W031000301
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529532533
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52953253300013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0031001936
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 031S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr