COMITE DES FETES DE CHAPPES

Active Chappes 1961-01-24
M

Mission

Maintenir dans la bonne harmonie et pour le plaisir de tous, certaines traditions de fêtes et de manifestations artistiques ou folkloriques particulières à la commune ; organiser des manifestations de type ventes au déballage, conformes à la réglementation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chappes (03390)

Associations de Chappes

Siège INSEE

LE BOURG, 03390 CHAPPES

Contact

#

Identifiants

RNA
W031000103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923633721
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0031001436
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 031S

Observation : Derniers statuts déclarés le 22.11.2006.

Activité

clubs de loisirs, relations

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr