COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LA CAPELLE

Active La Capelle 1980-07-18
M

Mission

subvenir aux frais des manifestations de toute nature (fêtes, voyages, excursions en commun, etc...) ayant pour but de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les employés et agents municipaux d'une même ville et, en cas de besoin, de leur venir en aide

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Capelle (02260)

Associations de La Capelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W025001394
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0025000077
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 025S

Observation : publication au J.O. N°175 des 28 et 29 juillet 1980 - page 6842 NC

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr