M
Mission
grouper les propriétaires fonciers de la commune pour l'exploitation rationnelle de la chasse en vue du développement du gibier, pour la protection,le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, sur les territoires de l' association
Domaines
- chasse 👉 Trois Rivières
@
Commune & Contact
Commune
Neuve-Maison (02500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W025001363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0025002460
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 025S
Observation : date de J.O. N° 15 du 10 avril 1999 - page 1612 - acte 24
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr