ASSOCIATION DES EMPLOYES ET AGENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT- MICHEL Active Saint-Michel Intérêts économiques Personnel entreprise W025000663 Créée en 1969 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel (02830) Identifiants RNAW025000663 HIST.0025000989 Historique Créée le 08/05/1969, dernière déclaration le 07/04/2025 4 évènements 08/05/1969 Création 11/06/1969 Publication au Journal Officiel 07/04/2025 Dernière déclaration 20/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques / Personnel entreprise Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O vérifiée J.O. n° 135 du 11/6/1969 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.