SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-MICHEL

Active Saint-Michel 1947-04-09
M

Mission

O

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Michel (02830)

Associations de Saint-Michel

Siège INSEE

5 RUE DES LEUPS, 02830 SAINT-MICHEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W025000228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418418422
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0025000385
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 025S

Observation : Date de parution au J.O. N° 186 du 13/9/1959 - page 8044

Activité

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr