NON AUX ÉOLIENNES (NAUE)

Active Bruys 2018-04-23
M

Mission

organiser et mener les actions adéquates pour faire connaître aux élus et aux autorités décisionnaires ainsi qu'aux promoteurs leur hostilité aux dits projets, et notamment d'engager des recours en justice à l'encontre des projets concernés ou de soutenir des décisions de refus ou de rejets ; contribuer à la préservation des paysages, du patrimoine naturel et culturel, de la biodiversité et du cadre de vie, dans un intérêt général

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bruys (02220)

Associations de Bruys

Siège INSEE

16 RUE DES JUIFS, 02220 BRUYS

Contact

#

Identifiants

RNA
W024001797
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
911167807
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
91116780700021
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 024S

Activité

protection de sites naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr