COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL D'ORIGNY-SAINTE-BENOITE

Active Origny-Sainte-Benoite 1983-06-15
M

Mission

subvenir aux manifestations de toutes natures. contribuer a la creation au developpement d'oeuvres sociales en faveur du personnel de la commune d'origny et de la communaute de communes le val d'origny. recevoir des participations financieres de toutes origines, publiques ou privées, de dégager des ressources complémentaires au moyen de manifestations artistiques, culturelles et sociales, de gérer avec la coopération du Conseil Municipal d'Origny ste Benoite et du conseil de la Communauté de communes "le val d'origny" les œuvres sociales du personnel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Val de l'Oise
@

Commune & Contact

Commune

Origny-Sainte-Benoite (02390)

Associations de Origny-Sainte-Benoite

Contact

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Identifiants

RNA
W023001456
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0023001350
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 023S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr