COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-QUENTIN ET DES COLLECTIVITES AFFILIEES

Active Saint-Quentin 1961-04-17
M

Mission

gérer les oeuvres sociales des personnels actifs et retraités de la ville de saint-quentin, collectivité fondatrice, ainsi que les 3 collectivités affiliées : communauté d'agglomération, centre communal d'action sociale de saint-quentin et syndicat intercommunal d'aide à domicile de saint-quentin et de toute autre collectivité publique qui y sera admise par délibération du ca après avis conforme des collectivités fondatrice et affiliées.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Saint-Quentinois
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Quentin (02100)

Associations de Saint-Quentin

Siège INSEE

38 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 02100 SAINT-QUENTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W023000598
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
389486770
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0023000309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 023S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr