ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-PAUL-AUX-BOIS

Active Saint-Paul-aux-Bois 1979-09-19
M

Mission

gérer et organiser la chasse, sauvegarder certains gibiers et procéder à la destruction des nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Paul-aux-Bois (02300)

Associations de Saint-Paul-aux-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W022002432
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0022004776
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 022P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr