ASSOCIATION DE CHASSE DE L'EPINE-AUX-BOIS

Active L' Épine-aux-Bois 1965-09-07
M

Mission

exercer le droit de chasse en commun accord ; prise en commun du droit de chasse ; destruction des animaux nuisibles, repression

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L' Épine-aux-Bois (02540)

Associations de L'Épine-aux-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W021001670
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0021000583
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 021S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr