ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE COURTEMONT VARENNES

Active Courtemont-Varennes 1995-08-07
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsiq ue les personnes ectérieures qui seraient admises, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeulpement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, soit par apport de sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courtemont-Varennes (02850)

Associations de Courtemont-Varennes

Contact

#

Identifiants

RNA
W021001618
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0021003655
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 021S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr