SOCIETE DES SAPEURS-POMPIERS ET MEMBRES HONORAIRES DE LA COMMUNE Dissoute Courtemont-Varennes Sapeurs pompiers W021001614 Créée en 1908 Cette association est dissoute depuis le 1974-01-11. voir statuts.
Données officielles Sources / RNA Siège Courtemont-Varennes (02850) Identifiants RNAW021001614 HIST.0021000735 Anciennes informations Historique Créée le 21/04/1908, dernière déclaration le 11/01/1974 5 évènements 21/04/1908 Création 28/04/1908 Publication au Journal Officiel 11/01/1974 Dernière déclaration 11/01/1974 Dissolution 08/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.