Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : optimiser les organisations de travail aux fins d'améliorer le quotidien et la qualité de vie au travail de l'ensemble du personnel du bloc opératoire au moyen en autre, des actions de formation continue, mettre en place des actions visant à promouvoir le développement durable à travers le tri des déchets avec l'objectif d'intégrer une dimension écoresponsable dans le bloc opératoire au moyen entre autres des actions de formation ou de recherche dans ce domaine, améliorer le quotidien des agents travaillant au bloc opératoire
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 01
Préfecture :
Sous Préfecture : Nantua
Identifiant annonce : 202500230028
Numéro de l'annonce : 28
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W014005283
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 014S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03