Mission
subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte musulman orthodoxe sunnite ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; Elle pourra acquérir, louer ou construire immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés, et d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des musulmans
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Haut-Bugey Agglomération
Commune & Contact
Commune
Oyonnax (01100)Siège INSEE
11 VIEILLE RUE D'ECHALLON, 01100 OYONNAXContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 014S
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr