Mission
consolider la pensée de paix et accepter la différence et le droit à la coexistence entre toutes les couleurs, religions et modèles sociaux humains à base les normes du droit international des droits de l'homme en s'appuyant sur une couverture détaillée liée à des domaines spécifiques de droits de l'homme internationaux dans la troisième partie la fonction de surveillance dans les domaines tels que les élections, détention, droit économiques, sociaux et culturels, les personnes déplacées, les réfugiés, les personnes en situation dhandicap, minorités, femmes, procès équitable
Domaines
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 Haut-Bugey Agglomération
Commune & Contact
Commune
Oyonnax (01100)Siège INSEE
15 RUE PASCAL, 01100 OYONNAXContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 014S
Activité
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr